Mentions Légales

Christine BARROT
Directrice de l’IUT Paul Sabatier

Sébastien GENTA
Directeur de l’IUT 3 Paul Sabatier Castres

Le site institutionnel de l’université utilise la solution de gestion de contenu (CMS) et de portail K-Sup, dédié à l’enseignement supérieur.

• Éditeur : Kosmos
• Conception et création graphique, développement et intégration : Kosmos et UT3
• Élaboration des contenus : IUT Paul Sabatier
• Contact équipe éditoriale : Delphine MAILLET-MONGEAU Chargée de communication IUT Paul Sabatier
• Hébergement : Direction des systèmes d’information UT3

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2. Safari 4 ou supérieur
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L’université Toulouse III – Paul Sabatier s’engage à ce que les traitements de données à caractère personnel, effectués à partir de son site internet institutionnel et de ses sites annexes, soient conformes à la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel, dont la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « loi informatique et libertés », ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « Règlement général sur la protection des données ».

Est qualifiée de « donnée à caractère personnel », toute information se rapportant à une personne physique identifiée directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Toute opération automatisée ou non automatisée portant sur des données à caractère personnel est constitutive d’un « traitement », ce qui concerne notamment l’accès, la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation, la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la mise à disposition, l’interconnexion, la limitation, l’effacement, la destruction.

Le site internet institutionnel de l’université Toulouse III – Paul Sabatier et ses sites annexes constituent un service de communications électroniques, au sens de  l’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont l’utilisation implique le traitement de données à partir de votre équipement informatique (ordinateur, téléphone mobile, tablette …).

Lors de votre utilisation du site internet institutionnel de l’université Toulouse III – Paul Sabatier et de ses sites annexes, des fichiers texte comprenant une suite d’informations, appelés  « cookies », sont envoyés par nos serveurs dans le répertoire du navigateur de votre équipement informatique pour y être temporairement stockés.
Certains de ces fichiers sont dits « essentiels » car ils ont pour finalité d’assurer et de faciliter la communication par voie électronique entre nos serveurs et votre équipement informatique, tandis que les fichiers dits « non essentiels » ont pour finalité de mesurer l’audience de nos sites.

L’outil de mesure d’audience utilisé est activé par défaut car il bénéficie d’une exemption de recueil de votre consentement.

Néanmoins, votre opposition peut être exprimée et modifiée ci-dessous.

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Cookies non essentiels relatifs à la collecte de données de mesure d’audience et exemptés de recueil du consentement

Autres cookies

Tout traitement de vos données à caractère personnel effectué sur le site internet institutionnel de l’université Toulouse III – Paul Sabatier et sur ses sites annexes vous confère les droits suivants :

• droit à l’information ;
• droit d’accès aux données ;
• droit de rectification des données ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit à la portabilité des données ;
• droit d’opposition au traitement.

Pour exercer vos droits, vous pouvez solliciter le Délégué à la protection des données en envoyant un e-mail à dpo@univ-tlse3.fr

Si vous n’obtenez pas de réponse à vos requêtes dans un délai raisonnable, vous pouvez porter une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Enfin, la diffusion publique de données à caractère personnel sur le site internet institutionnel de l’université Toulouse III – Paul Sabatier et sur ses sites annexes, telles qu’informations nominatives ou encore images d’individus, ne saurait en aucun cas conférer à tout un chacun une liberté de les collecter et/ou de les exploiter, et ce quelle qu’en soit la finalité.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Seules les copies à usage privé et non-commercial (gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits) sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention.  Les logos de l’établissement sont proposés en libre téléchargement. Cependant l’usage du logo doit correspondre à une citation de l’établissement dans un article de presse ou pour un événement dans lequel l’université est impliquée. L’usage des logos ne doit jamais nuire à l’image de marque de l’établissement. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

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Site web construit sur WordPress à l’aide d’Elementor, Elementor Pro, d’Essential Addons et d’Envato Elements.

Voici les constructeurs du site, étudiants 2ème année BUT MMI (2021-2024) :

• Mathilde COUTURIER
• Neil DUMORA
• Joris EXPERT
• Fabien GRAYSSAGUEL
• Allen MOURIDI
• Alexis RODRIGUES

Modifications et mise en ligne  : M. SEGUIER Vincent (vincent.seguier@iut-tlse3.fr)

Dans le cadre de ce projet, de nombreux éléments graphiques ont été utilisés pour l’aspect esthétique de ce site.

Afin de recueillir tous ses éléments, vous retrouverez ci-dessous la charte graphique complète de ce site:

• Charte Graphique (2023)